Tirard & Associés

Michel TIRARD crée le cabinet en 1977. Il est rejoint par Annie TIRARD-ROUXEL et Marion ROCHMANN-SACKSICK en 1990 et 1993. Emmanuelle CUGNET complète l’équipe actuelle en 2003. Ils sont assistés par Onur BAYSAN depuis 2010.

Depuis l’origine, les domaines d’intervention du cabinet s’articulent autour de deux pôles : l’urbanisme et la construction. Le cabinet intervient tant en conseil qu’en contentieux et, dans le cadre du contentieux, en demande comme en défense, devant les tribunaux judiciaires comme devant les tribunaux administratifs.

L’une des spécialités du cabinet est l’audit des demandes d’autorisation en vue de mettre en lumière les difficultés et irrégularités de nature à entraîner, au stade de l’instruction, un refus, ou, au stade d’éventuels recours, une annulation.

Plus généralement, les domaines dans lesquels intervient le cabinet sont les suivants :

Urbanisme :

• Autorisations d’urbanisme et d’urbanisme commercial : permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable, autorisation d’aménagement commercial
• Opérations d’aménagement : ZAC, concessions d’aménagement, lotissement, permis valant division etc.
• Contrats publics à objet immobilier et de travaux
• Documents d’urbanisme : PLU, ZAC, SCOT, PEB…
• Fiscalité de l’urbanisme : participations, redevances, taxes, PUP, etc…
• Domanialité publique
• Contentieux judiciaire du droit de l’urbanisme
• Expropriation et préemption

Construction :

• Contrats : Promesse de vente de terrain, contrat préliminaire, contrat de vente d’immeuble, contrat de promotion immobilière, ...
• Voisinage : mitoyenneté, servitudes, troubles anormaux de voisinage, ...
• Marché de travaux privés
• Responsabilité des constructeurs et assurance construction
• Référé préventif
• Changements d’usage

Nous remercions l’agence d’architecture babin-renaud pour l’autorisation d’utiliser ses photos.